Certification

HQE Bâtiment Durable

Fiche descriptive factuelle. Présentation standardisée et sourcée. Aucune appréciation comparative.

Opérateur juridique
Certivea SAS, filiale du CSTB France Site officiel →
Date de création du dispositif
Non documenté publiquement
Périmètre thématique déclaré
Performance énergétique Transversale
Empreinte carbone Transversale
Qualité environnementale globale Transversale

Centrale = dispositif dédié · Principale = chapitre/section dédié · Transversale = traitée parmi d'autres

Périmètre d'application
  • Construction neuve
  • Rénovation
  • Exploitation
Mode de vérification déclaré
Vérification par tiers accrédité ISO/IEC 17065 sur le périmètre concerné (modalité déclarée par l'opérateur)
Accréditation déclarée
Cofrac Certification de produits, procédés et services selon ISO/IEC 17065 — périmètre détaillé sur la portée Cofrac de Certivéa. Portée d'accréditation →
Publication publique des critères
Partielle
Voir la documentation publique →
Procédure de droit de réponse signalée par l'opérateur
Non documenté publiquement
Tarification publique
Non documenté publiquement
Nombre de projets certifiés ou labellisés déclaré
Non documenté publiquement
Sources de la fiche

Cadre réglementaire applicable

Textes européens et français à considérer

Scope Impact n'évalue pas la conformité de ce dispositif au cadre réglementaire — les pages cadre exposent les textes applicables sans nommer aucun dispositif. Le rapprochement est laissé au lecteur.

Voir l'ensemble du cadre réglementaire →