MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : 23/05/2025
1. Éditeur du site
Le site Scope Impact est édité par : IRICE
SIREN : 835 324 112
Forme juridique : SAS
Capital social : 20 000 €
Adresse du siège :
10 Rue du Lieutenant Parayre, Espace Wagner Bâtiment A2, 13290 Aix-en-Provence, France
Code APE : 7219Z – Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Directeur de la publication : Cédric Plantaz, Président d’IRICE. Email de contact : admin.irice@arkoris.group
2. Hébergement
Le site Scope Impact est hébergé par : Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias (GE) – Suisse Siège de la société : Les Acacias, Genève, Suisse
Registre du commerce du canton de Genève : CH-660.0.059.996-1
Numéro IDE/TVA : CHE-103.167.648 Infomaniak applique les exigences de protection des données conformes au RGPD.
3. Objet du site
Le Site présente :
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le Site (textes, logos, méthodologies, graphiques, fichiers téléchargeables) sont protégés par les législations relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, extraction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable d’IRICE, est strictement interdite.
5. Responsabilité
Les informations publiées sur le Site sont fournies à titre informatif.
IRICE ne garantit ni l’exactitude, ni l’exhaustivité, ni la mise à jour permanente des contenus. IRICE ne pourra être tenu responsable :
Les traitements de données réalisés via le Site sont décrits dans la Politique de confidentialité. Pour exercer vos droits (accès, rectification, suppression, opposition, limitation) :
[adresse email à compléter si différente] Aucune donnée n’est vendue ni cédée à des tiers.
7. Cookies
Le Site utilise des cookies techniques et, le cas échéant, des cookies d’analyse soumis à consentement.
Une Politique Cookies dédiée précise leur fonctionnement.
8. Liens externes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers.
IRICE n’est pas responsable du contenu, du fonctionnement ou des politiques de confidentialité de ces sites.
9. Sécurité
IRICE met en œuvre des mesures raisonnables pour garantir la sécurité du Site et des données, sans obligation de résultat.
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout différend relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des juridictions françaises.
11. Contact
Pour toute question relative au Site ou aux mentions légales, vous pouvez nous contacter en cliquant sur le lien suivant :
1. Éditeur du site
Le site Scope Impact est édité par : IRICE
SIREN : 835 324 112
Forme juridique : SAS
Capital social : 20 000 €
Adresse du siège :
10 Rue du Lieutenant Parayre, Espace Wagner Bâtiment A2, 13290 Aix-en-Provence, France
Code APE : 7219Z – Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Directeur de la publication : Cédric Plantaz, Président d’IRICE. Email de contact : admin.irice@arkoris.group
2. Hébergement
Le site Scope Impact est hébergé par : Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias (GE) – Suisse Siège de la société : Les Acacias, Genève, Suisse
Registre du commerce du canton de Genève : CH-660.0.059.996-1
Numéro IDE/TVA : CHE-103.167.648 Infomaniak applique les exigences de protection des données conformes au RGPD.
3. Objet du site
Le Site présente :
- des travaux méthodologiques,
- des analyses comparatives,
- des publications scientifiques,
- une évaluation indépendante de référentiels environnementaux.
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le Site (textes, logos, méthodologies, graphiques, fichiers téléchargeables) sont protégés par les législations relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, extraction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable d’IRICE, est strictement interdite.
5. Responsabilité
Les informations publiées sur le Site sont fournies à titre informatif.
IRICE ne garantit ni l’exactitude, ni l’exhaustivité, ni la mise à jour permanente des contenus. IRICE ne pourra être tenu responsable :
- d’erreurs ou d’omissions,
- de l’indisponibilité du Site,
- de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du Site.
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8. Liens externes
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9. Sécurité
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10. Droit applicable
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Tout différend relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des juridictions françaises.
11. Contact
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